Formations et ressources pour les TICE - ESPE Aix-Marseille          
B2i lycée - L.2.3

Domaine2 – Adopter une attitude responsable

L.2.3 J’utilise les documents ou des logiciels dans le respect des droits d’auteurs et de propriété.

Retrouver lesfiches techniques du ministère de la culture sur la propriété littéraire et artistique, notamment en ce qui concerne Internet :

• les cas où il faut demander une autorisation à l’auteur (reproduction, représentation, adaptation) tout en se conformant aux droits inaliénables :
• le droit au nom : Sur internet, la citation du nom de l’auteur d’une œuvre doit apparaître clairement et être associée à l’œuvre elle-même de la manière la plus étroite possible.
• le droit au respect : Le droit au respect permet à l’auteur d’une œuvre de contrôler toute modification qui nuirait à l’intégrité matérielle de cette œuvre ou encore d’interdire l’exploitation de son œuvre dans un contexte qui en trahirait l’esprit (exemple d’une peinture insérée sur un site dont le contenu présente un caractère illicite).
• les exceptions

On peut s’efforcer d’utiliser avec les élèves - dans la mesure où ils existent - des ressources gratuites et libres de droits ou avec une licence permettant l’utilisation (par exemple une licence creative commons - à décoder) sur Internet, de façon à ne pas inciter au piratage.

• Logiciels : voir sur framasoft par exemple
• Images : des banques d’images libres sont répertoriées sur le site canadien Carrefour Education

Respecter les droits d’auteurs, c’est aussi ne pas faire de plagiat, mais utiliser des citations (en nommant leurs auteurs et en indiquant ses sources) pour illustrer ou étayer un travail. "La limite entre l’inspiration, l’imitation et la contrefaçon est parfois très difficile à déterminer. La meilleure façon de s’affranchir d’une accusation de plagiaire est de citer systématiquement les sources sur lesquelles on a appuyé son travail, ce qui est obligatoire quand on s’appuie sur le droit de citation. " CF Wikipédia - l’encyclopédie libre en ligne.